Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 16 octobre 2026
1. Éditeur du site
- Nom commercial : Morgane Paris
- Site web : morganeparis.com
- E-mail : morganeparissupport@gmail.com
- Formulaire de contact : morganeparis.com/pages/contact
2. Hébergement
La boutique est hébergée par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
3. Objet et acceptation
Les présentes mentions légales régissent l'accès et l'utilisation du site morganeparis.com, dont l'activité est la vente en ligne d'articles de mode, de bijoux, d'accessoires, de produits high-tech et d'articles pour la maison. L'accès au site implique l'acceptation des présentes mentions légales. Les achats sont en outre soumis à nos conditions d'utilisation, à notre politique de livraison et à notre politique de retour et de remboursement.
4. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière licite, conformément à la loi, à la bonne foi et aux présentes mentions légales, et à ne pas l'utiliser à des fins illicites ou susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers ou au bon fonctionnement du site.
5. Propriété intellectuelle et industrielle
Le nom commercial Morgane Paris, la conception du site et ses textes propres sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle. Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation préalable est interdite. Les marques, images et descriptions de produits appartenant à des tiers (fabricants ou fournisseurs) restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Responsabilité
Morgane Paris s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence totale d'erreurs ou d'interruptions du service. Morgane Paris ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation du site contraire aux présentes mentions légales, ni du contenu des sites tiers vers lesquels des liens pourraient renvoyer.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est effectué conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi organique espagnole 3/2018 (LOPDGDD). Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
8. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit espagnol, sans préjudice des dispositions impératives plus protectrices dont bénéficie le consommateur en vertu du droit de son pays de résidence. En cas de litige, le consommateur peut nous contacter à tout moment à l'adresse e-mail ci-dessus afin de trouver une solution amiable. À défaut, il peut saisir les juridictions compétentes, notamment celles de son domicile.